INFORMATIONS LÉGALES

Le propriétaire et éditeur de ce site est la société de droit française RAULI DIDIER.

RAULI Didier ayant son siège social au 2 routes des alpes 38440 CHATONNAY.

Immatriculation : RCS VIENNE A 409467891

Code APE :  5610A

N° SIREN : 409467891

Tél / Fax : (+33) 04 74 87 27 45

E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

LOI DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE À L'INFORMATIQUE ET AUX LIBERTÉS                              

Aucune donnée personnelle n’est recueillie ou collectée par ce site. Aucun cookies ou traceurs n'est utilisés par ce site.                 

Le site Internet www.tavernedepoque.fr est édité par RAULI Didier.

L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société OVH.   

                                      

RECUEIL D'INFORMATIONS À CARACTÈRE NOMINATIF

Aucune donnée personnelle n’est recueillie ou collectée par ce site. Aucun cookies ou traceurs n'est utilisés par ce site. 

               

TITULARITÉ DES DROITS

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires de RAULI Didier. La protection du site www.tavernedepoque.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

 

MISE EN PLACE DE LIENS HYPERTEXTES                               

Nous vous informons que Didier RAULI autorise tout site Internet ou tout autre support à citer le restaurant ‘La taverne d’époque’ ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.tavernedepoque.fr . L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement du restaurant ‘La taverne d’époque’. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés

 

CRÉDITS PHOTOS ET IMAGES

Copyright : RAULI Didier et BORJA Patrick